dimanche 21 mars 2010

Alfred-Maurice De Zayas

© Haigazian University Press, 2010

Publication par l’Université Haigazian d’un ouvrage de De Zayas
sur les aspects juridiques du génocide

The Armenian Weekly, 08.03.2010


The Genocide Against the Armenians 1915-23 and the Relevance of the 1948 Genocide Convention [Le Génocide contre les Arméniens 1915-23 et la pertinence de la Convention sur le Génocide de 1948]. Par Alfred-Maurice de Zayas, avec une préface de la Commission Internationale de Juristes, Genève. A l’occasion du 95ème anniversaire du génocide arménien. Beyrouth : Haigazian University Press, 2010. 106 p. [Nouvelle éd. revue par l’A.]

Le Dr Alfred de Zayas est un juriste de renom et enseigne le droit international à l’Institut d’Etudes diplomatiques de Genève [Geneva School of Diplomacy], en Suisse. Il a exercé les fonctions de bâtonnier auprès du Haut Commissariat aux Droits de l’Homme des Nations Unies et celles de secrétaire à la Commission des Droits de l’Homme.

Dans cet ouvrage concis de 106 pages, De Zayas note que la Convention sur le génocide n’ouvre pas de droits à réparations pour les Arméniens, et ne contraint pas la Turquie à assumer erga omnes (1) ses responsabilités à l’égard des Arméniens et du monde. Ces droits et obligations existaient dès le début et furent reconnus dans les articles 144 et 230 du Traité de Sèvres. La non-mise en œuvre des dispositions de ce traité par la Turquie n’affecte pas les droits et obligations découlant de la réalité historique du génocide, souligne De Zayas.

L’A. montre comment la Convention sur le Génocide a renforcé les droits pré-existants des Arméniens – droits qui n’ont pas été diminués, malgré le temps écoulé. Il souligne en outre les questions de la succession étatique et de l’obligation continue pour la Turquie de procéder à des réparations auprès des descendants des victimes.

Au-delà des restitutions et des compensations, l’ouvrage s’intéresse au droit du peuple arménien sur son héritage culturel, y compris ses églises et ses monastères dans ce qui constitue maintenant la Turquie, car le droit de tout homme à son propre héritage culturel est stipulé dans le droit international et les résolutions afférentes de l’ONU.

Enfin, le problème de la négation du génocide est abordé du point de vue des droits de l’homme en tant que violation de la dignité humaine, car tous les êtres humains, y compris les Arméniens, ont droit à la vérité, à leur identité et à leur histoire.

Notes

1. Erga omnes : Latinisme qui signifie à l'égard de toutes les décisions des juridictions pénales que celles-ci sont opposables à tous dès leur prononcé (voir aussi art.. 311-10 du code civil) [source : www.lexagone.com].

The Genocide Against the Armenians 1915-23 and the Relevance of the 1948 Genocide Convention est disponible aux Etats-Unis en contactant l’Armenian Missionary Association of America (mèl : amaa@amaa.org), en France auprès de la Librairie Orientale H. Samuelian (tél 01 43 26 88 65) et au Liban en contactant l’Université Haigazian (mèl : publications@haigazian.edu.lb).

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Source : http://www.armenianweekly.com/2010/03/08/de-zayas-book-on-legal-aspects-of-genocide-published-by-haigazian-university/
Traduction : © Georges Festa – 03.2010