dimanche 20 mai 2012

Raffi Bedrossian : Repenser la turcisation des biens arméniens confisqués / Revisiting the Turkification of Confiscated Armenian Assets

Cérémonie d’ouverture de l’église Sourp Giragos, Diyarbakir (Turquie), 22.10.2011


Repenser la turcisation des biens arméniens confisqués
 
par Raffi Bedrosyan [Bedrossian]
 
The Armenian Weekly, 17.04.2012


Si quelqu’un assassine quelqu’un d’autre, puis s’empare des biens et des propriétés de cette personne assassinée, il est probable qu’il vivra des bénéfices de son crime. Dès lors que les autorités découvrent son crime, il est probable qu’il sera reconnu coupable – par n’importe quel tribunal, n’importe où -, puis condamné, puni et obligé de restituer ces biens et propriétés illégalement obtenus. Or, si un peuple en massacre un autre, et s’empare des biens et des propriétés du peuple massacré, il semble que des règles différentes s’appliquent, et que les coupables – et leurs enfants – puissent continuer à vivre des bénéfices de ce crime. Il semble aussi que leurs héritiers puissent continuer à menacer les héritiers du peuple massacré de nouveaux massacres, au cas où, précisons, ils osent faire état du massacre ou exiger la restitution de leurs biens et propriétés. Telle fut la saga des peuples turc et arménien, de 1915 à nos jours.

Le massacre en 1915 d’un peuple – ou, peut-être, plus exactement, la tentative de massacre d’un peuple – n’eut pas seulement pour résultat l’élimination des Arméniens de leur patrie vieille de 4 000 ans en l’espace de moins de deux ans, mais inaugura aussi un processus toujours en cours de transfert de richesses, de biens et d’avoirs des Arméniens vers les Turcs. Ce processus, lancé en 1915 par les dirigeants ittihadistes de la Turquie ottomane, a perduré sans interruption avec la république de Turquie, qui lui succéda, durant des décennies, via divers décrets législatifs. Processus achevé par la turcisation complète et juridique de l’ensemble des biens et des propriétés des Arméniens – à savoir de la présence économique des Arméniens – en Anatolie.

Cette étude tentera d’expliquer le processus juridique de turcisation, livre des exemples illustrant l’énormité des biens concernés, et aborde des initiatives récentes pour inverser ce processus (y compris des mesures prises par les Arméniens et d’autres annoncées par l’actuel gouvernement de Turquie).

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En turc, kilifina uydurmak signifie « adapter l’épée au fourreau ». L’on s’attendrait normalement à ce que l’épée soit fabriquée en premier, puis le fourreau qui s’y adapte. Or, s’il est une première action inacceptable, que suivent d’autres actions nécessaires pour lui conférer l’apparence d’un acte indiqué – à savoir, « rectifier » l’acte originel -, alors cette expression est utilisée pour définir l’état de fait. « Adapter l’épée au fourreau » est une description parfaite du processus législatif de la turcisation des biens arméniens.

Le 27 mai 1915, quelques semaines seulement après le début de la déportation des Arméniens en avril 1915, le Parlement ottoman vota la législation relative aux déportations. A laquelle succéda la législation sur les liquidations, qui tenta de conférer une apparence de légalité au pillage des biens des Arméniens, qui eut lieu après les déportations. Cette législation, en date du 10 juin 1915, renforcée, qui plus est, le 26 septembre 1915, orchestra la formation des Commissions de liquidation au sein des provinces où se produisirent les déportations. Cette législation définit les Arméniens comme des « personnes déplacées » et leurs biens en tant que « biens abandonnés », comme si les Arméniens les avaient délibérément abandonnés. Elle livre les premières mesures pour liquider ces biens et donne à l’Etat le pouvoir de décider à qui ces biens doivent être attribués, ou vendus, et pour quel montant, sans l’approbation de leurs propriétaires (mais en leur nom). En janvier 1916, 33 commissions de liquidation furent constituées, couvrant l’ensemble de l’Anatolie, recensant, établissant des listes, évaluant et versant en dépôt certains avoirs pour un retour ultérieur des Arméniens, mais aussi vendant ou répartissant d’autres biens auprès de réfugiés musulmans. La législation stipulait de même que les biens appartenant à des fondations caritatives arméniennes, comme les églises ou les écoles, fussent transférés au Directoire d’Etat en charge des Fondations caritatives ou au Trésor Public. L’argent comptant et les biens meubles des déportés devaient être collectés et conservés sur un compte bancaire spécial au nom des propriétaires. Naturellement, ayant déjà fait leurs choix, des milliers d’officiels du gouvernement et de membres des Commissions de Liquidation s’enrichirent, comme le firent des milliers de Turcs et de Kurdes dans ces régions, s’emparant des maisons, des fermes, des vergers, des entrepôts, des manufactures, des mines, des hôtels, des magasins, des réserves, des outils de travail et du bétail, possédés auparavant par les Arméniens.

Le sort des dossiers appartenant à ces 33 commissions de liquidation reste un mystère. L’Etat turc, qui se vante que toutes ses archives sont ouvertes (et qui persiste à demander que les archives arméniennes soient ouvertes, alors qu’elles sont, de fait, ouvertes), continue de garder secrètes ces archives cruciales relatives aux biens des Arméniens. Chose intéressante, en 2005, lorsque l’actuel gouvernement turc tenta de satisfaire aux initiatives de modernisation de l’Union Européenne en traduisant, numérisant et rendant publics l’ancien cadastre et les archives notariales ottomanes, il fut empêché de le faire par un sévère rappel à l’ordre – en date du 26 août 2005 – émanant du Conseil à la Sécurité Nationale des Forces armées turques. « Les archives ottomanes conservées au Directoire Général du Cadastre et des Etudes cadastrales doivent être tenues secrètes et non accessibles au public, car elles sont susceptibles d’être exploitées par les tenants de la thèse du génocide et les demandes de restitutions visant les biens de la Fondation caritative de l’Etat, » était-il écrit. « Les ouvrir à une utilisation par le grand public est contre les intérêts de l’Etat. »

Lorsque les Ottomans furent battus et que les dirigeants ittihadistes fuirent Istanbul à bord d’un sous-marin allemand, le gouvernement ottoman, nouvellement élu, abrogea le 8 janvier 1920 la législation sur la liquidation et ordonna la restitution de tous les biens arméniens, ou des compensations équivalents, à leurs légitimes propriétaires. Malheureusement, le gouvernement d’Istanbul fut lui-même liquidé avant la mise en œuvre de cette législation, tandis que le gouvernement nationaliste, se renforçant à Ankara, prit immédiatement des mesures pour l’abolir. Apparemment, les parlementaires d’Ankara, qui étaient pour la plupart ittihadistes, étaient davantage soucieux des biens arméniens que de la « guerre de libération » qui faisait rage contre les Grecs à cette époque. Ces ittihadistes, rassemblés autour de Mustafa Kemal Ataturk, avaient deux motifs majeurs de rejoindre le gouvernement d’Ankara : premièrement, s’assurer qu’ils gardent le contrôle des biens qu’ils avaient pillés, et agir en sorte d’empêcher la restitution de ces biens à tout Arménien survivant ; et deuxièmement, échapper à toute poursuite et tout châtiment pour « crimes contre l’humanité » de la part du gouvernement ottoman d’Istanbul et des forces alliées occupant Istanbul, qui les recherchaient activement.

Le Parlement d’Ankara annula ensuite la législation du Parlement d’Istanbul, rétablit la législation ittihadiste sur les liquidations, le 14 septembre 1922, et nomma de nouveaux membres en vue des commissions de liquidation, enrichissant ainsi des notables locaux. Le terme « personnes déplacées » fut remplacé par « personnes disparues ou ayant fui le pays ». La législation stipulait qu’au cas où ces personnes revenaient, elles se verraient remettre leurs biens et dépôts ; en cas contraire, tous les biens seraient vendus, les bénéfices allant au Trésor Public, après vérification par les tribunaux concernant les personnes disparues ou en fuite. Comme la condition de vérification par les tribunaux au sujet des personnes disparues ou en fuite s’avéra difficile à remplir, la législation fut revue le 29 avril 1923, accordant aux personnes disparues ou en fuite, ou aux précédents propriétaires, quatre mois (s’ils se trouvaient dans le pays) ou six mois (s’ils étaient à l’étranger) pour réclamer leurs biens. En septembre 1923, le Parlement vota une législation interdisant le retour des Arméniens en Cilicie et en Anatolie Orientale. Via d’autres amendements figurant dans une nouvelle législation en date du 13 mars 1926, l’Etat vendit les biens à des investisseurs turcs locaux moyennant une estimation basse, et non actualisée, datant de la guerre en 1915, de ces mêmes biens. (L’on estime que la valeur de ces biens a été multipliée plus de 12 fois entre 1915 et 1926.) Il était aussi spécifié que tout Arménien de retour ne se verrait pas remettre des biens physiques, mais de l’argent comptant, en se basant sur une estimation légiférée en 1915. Cette législation fut effective jusqu’en 1988 ; au cas où, jusqu’à cette date, n’importe quel Arménien venait réclamer des compensations, celles-ci étaient censées être établies d’après l’estimation opérée en 1915. En août 1926, la législation fut introduite au nom de l’Etat, afin de nationaliser chaque bien abandonné, et non réclamé par les Arméniens, avant le traité de Lausanne de 1924.

Une autre législation, en date du 31 mai 1926, permit aux familles et aux héritiers de « martyrs » - officiels exécutés par le gouvernement d’Istanbul pour leur rôle dans les déportations d’Arméniens – ou d’ittihadistes assassinés par des Arméniens, de percevoir des pensions au titre de « l’impôt du sang », provenant des revenus des biens arméniens. Cette législation fut, elle aussi, effective jusqu’en 1988.

Outre les biens arméniens détenus par l’Etat turc, la question des biens possédés par les particuliers turcs fut le sujet d’âpres débats au Parlement. Comme la plupart de ces biens étaient possédés sans le moindre document, des problèmes surgirent quant à leur transfert et leur vente. Le 24 mai 1928, de nouvelles dispositions furent préparées concernant les biens arméniens et, le 2 juin 1929, une nouvelle législation accorda le droit de propriété aux propriétaires de biens fonciers pour une période déterminée. En conséquence, toute terre vacante telle que champs, vergers et ferme détenue depuis 15 ans, à partir de 1914, et tout bâtiment ou autre bien immobilier détenu depuis 10 ans, à partir de 1919, devinrent la propriété légale des personnes qui les avaient achetés, volés, occupés ou saisis.

La turcisation juridique des biens était désormais achevée. Néanmoins, un certain nombre de particuliers, qui avaient acheté des biens auprès du Trésor Public, ne furent pas en mesure se payer les sommes requises. De nouveaux amendements furent approuvés en 1931, qui réduisirent, puis annulèrent, dettes et hypothèques au nom du Trésor, encourageant ainsi le développement de l’économie « turcisée ».

Les dépôts détenus par le Trésor Public au nom des déportés furent régis par une législation en date du 24 mai 1928, laquelle légalisa le transfert direct des fonds au budget de l’Etat, qui débuta par 300 000 livres turques en 1928. En se basant sur une croissance proportionnelle du budget de l’Etat turc, multiplié par 920 entre 1928 et 2008, cette somme équivaudrait à 276 milliards de livres turques actuelles, soit 150 milliards de dollars US. Un nouveau transfert de 3,9 millions de livres turques, provenant des dépôts d’Arméniens, vers le budget de l’Etat s’opéra en 1931, identifié comme bénéfices issus de ces biens ou impôts prélevés sur ceux-ci.

S’il est malaisé d’estimer la valeur des biens arméniens saisis par les gouvernements et les particuliers de l’empire ottoman et de la république de Turquie, des fragments existants du puzzle peuvent livrer un aperçu sur l’énormité de ce vol. En 1916, la somme de 5 millions de livres turques ottomanes, équivalant à 30 tonnes d’or, fut transférée par le gouvernement ottoman vers la Reichsbank à Berlin. Cette importante somme d’argent, déposée en temps de guerre, totaliserait les dépôts et les sommes appartenant aux Arméniens et gagnées à partir des commissions de liquidation. D’autres dépôts en or furent aussi effectués auprès de la Deutsche Bank. Lors de débats au Sénat des Etats-Unis, concernant les biens des Arméniens, le chiffre de 40 millions de dollars fut mentionné. En terme de biens fonciers, les archives personnelles du dirigeant ittihadiste Talaat Pacha indiquent qu’en 1915, 20 545 bâtiments, 133 768 hectares de terre, 38 471 hectares de vignobles, 351 970 hectares d’oliveraies et 2 286 hectares de plantations de mûriers furent attribués à des colons musulmans, à partir des biens saisis aux Arméniens.

En se fondant sur une perte démographique d’1,5 million de personnes, et de dix personnes pour une famille, la seule perte en terme de maisons se chiffrerait au moins à 150 000. Il y eut 2 900 localités arméniennes vidées de leur population ; dans des localités existaient 2 300 églises et 700 écoles relevant de la juridiction du Patriarcat arménien d’Istanbul et de l’Eglise Apostolique. Si l’on ajoute des églises et écoles arméniennes catholiques et protestantes, le chiffre dépasse allègrement 4 000. La plupart de ces églises et écoles possédaient leurs propres fondations caritatives, afin de produire des revenus pour leur entretien et leur conservation. Par exemple, l’église arménienne Sourp Giragos à Diyarbakir/Tigranakert, une des plus vastes églises au Moyen-Orient, qui comptait une vaste paroisse et communauté, possédait plus de 200 biens à Diyarbakir au titre de sa fondation caritative. La Fondation du Collège Sanassarian à Erzurum/Garin possédait plusieurs magasins et maisons à Erzurum, ainsi que son siège à Istanbul, afin de couvrir les frais de cet établissement scolaire. Les deux hôpitaux arméniens, Sourp Perguitch [Saint-Sauveur] et Sourp Agop, détenaient de vastes édifices à Istanbul, pour couvrir les frais en termes d’entretien du bâtiment et de personnel de l’hôpital, et aussi apporter une aide médicale subventionnée auprès des Arméniens pauvres.

L’ensemble de ces biens, exceptés ces deux hôpitaux et certains églises et écoles arméniennes d’Istanbul, disparut après 1915. Lorsqu’elles ne furent pas détruites ou laissées à l’abandon, églises et écoles furent converties en banques, mosquées, écoles publiques, mairies, écuries ou entrepôts. Les maisons des Arméniens furent occupées par des Turcs ou des Kurdes du lieu, ou par des réfugiés musulmans en provenance des Balkans. Les biens économiques arméniens, tels que fermes, vergers, oliveraies, magasins, manufactures, mines, devinrent la pierre angulaire de l’économie turque et le capital initial de la plupart des riches industriels turcs d’aujourd’hui. Le gouvernement turc fit perdurer la saisie des biens arméniens et sa légalisation jusqu’aux années 2000. Grâce à une législation introduite en 1974, plus de 1 400 biens de fondations caritatives arméniennes d’Istanbul, légalement obtenus depuis 1936, furent déclarés illégaux et saisis par l’Etat.

Ces trois dernières années, l’Etat turc a pris quelques mesures pour inverser le processus de nationalisation des biens arméniens. Après avoir perdu plusieurs procès – intentés par des fondations caritatives arméniennes d’Istanbul auprès de la Cour Européenne des Droits de l’Homme – liés à la saisie des biens, l’Etat a récemment annoncé que 162, soit 10 % environ, des biens saisis après 1974 seraient restitués aux fondations caritatives arméniennes. Bien qu’il s’agisse d’une première mesure encourageante, il n’est nulle part fait état de quelque restitution des biens saisis en 1915. Et le chiffre de 162 fait pâle figure au regard des centaines de milliers de biens spoliés.

Lorsque l’Etat turc décida de restaurer l’église Sainte-Croix d’Akhtamar à Van, il le fit uniquement pour la convertir en un musée public. Lorsque les communautés arméniennes collectèrent des fonds pour restaurer l’église Sourp Giragos à Diyarbakir en tant qu’église en activité, l’Etat turc refusa de verser le moindre financement. Le processus de réclamation des 200 biens appartenant à l’église Sourp Giragos est actuellement devant la justice et fait l’objet de négociations avec la mairie de Diyarbakir. Le Patriarcat arménien d’Istanbul vient de décider de se porter en justice afin de réclamer le siège de la Fondation Sanassarian à Istanbul, première étape test liée à la restitution des biens arméniens saisis en 1915. Il semble que le gouvernement s’y opposera avec vigueur, car cela pourrait créer un précédent pour de nombreuses demandes ultérieures.

Les populations massacrées ne peuvent être réclamées, ni restituées. Mais leurs biens peuvent et doivent être réclamés par leurs héritiers. Les biens saisis par les assassins peuvent et doivent être restitués par leurs héritiers. Ce serait là le début d’un processus, fondé sur le dialogue et la non violence, consistant à faire face au passé.

Bibliographie

Ayse Hur, « Ermeni Mallarini Kimler Aldi » [Qui s’est emparé des biens arméniens ?], Taraf (Istanbul), 02.03.2008 - http://www.taraf.com.tr/ayse-hur/makale-ermeni-mallarini-kimler-aldi.htm
Taner Akçam, "Ermeni Meselesi Hallolmuştur” Osmanlı Belgelerine Göre Savaş Yıllarında Ermenilere Yönelik Politikalar [“Le problème arménien est réglé” La politique à l’égard des Arméniens durant les années de guerre, d’après les archives ottomanes] Istanbul : İletişim Yayınları, 2008.
Uğur Ümit Üngör, “Confiscation and Colonization : The Young Turk Seizure of Armenian Property”, The Armenian Weekly, avril 2011 – traduction française  http://armeniantrends.blogspot.fr/2011/06/genocide-armenien-confiscation-et.html
Nezat Onaran, Emvâl-i Metrûke Olayı : Osmanlı-da ve Cumhuriyette Ermeni ve Rum Mallarının Türkleştirilmesi [Le phénomène des biens abandonnés : La saisie/turcisation des biens arméniens et grecs], Istanbul : Belge Yayınları, 2010.
Raffi Bedrosyan [Bedrossian], “Searching for Lost Armenian Churches and Schools in Turkey” [A la recherche des églises et des écoles arméniennes en Turquie], The Armenian Weekly, 01.08.2011 - http://www.armenianweekly.com/2011/08/01/searching-for-lost-armenian-churches-and-schools-in-turkey/
Raffi Bedrosyan [Bedrossian], “What is Turkey Returning to Armenians ?” [Que rend la Turquie aux Arméniens ?], The Armenian Weekly, 31.08.2011 - http://www.armenianweekly.com/2011/08/31/property-return/

[Ingénieur civil et pianiste, Raffi Bedrosyan [Bedrossian] vit à Toronto, au Canada. Durant plusieurs années, les bénéfices de ses concerts et de ses deux CD ont été versés en don pour la construction d’écoles, d’autoroutes et de programmes de canalisations en eau et gaz en Arménie et au Karabagh, auxquels il a aussi participé en tant qu’ingénieur bénévole. Il s’implique dans le projet de reconstruction de l’église Sourp Giragos de Tigranakert, en organisant des actions de collecte de fonds au Canada, tout en promouvant la portée de ce projet historique à travers le monde, auprès de communautés arméniennes hors de Turquie, au nom du Conseil d’administration de la Fondation de cette église et du Patriarcat Arménien d’Istanbul.] 

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Traduction : © Georges Festa – 05.2012.